Les dossiers principaux du Conseil municipal
18 h 26, la séance du Conseil municipal vient de débuter. Il est retransmis sur ce post en direct et disponible ensuite en rediffusion. Après l'approbation des procès verbaux des séances du 4 et du 24 avril, voici les principaux points abordés :Déclaration du maireEn marge de la séance, Jean-Michel Marchand a indiqué les premières mesures et méthodes pour le début de sa mandature : "Nous allons aller à la rencontre des Saumurois en organisant, dès la dernière quinzaine de mai et au cours de la première de juillet, des réunions dans les différents quartiers de la ville et dans nos quatre communes associées. Ce sera un moment d'échange et d'écoute, où chacun pourra faire part de ses remarques et besoins." Par ailleurs, le maire a indiqué le rétablisssement du libre contournement piétonnier du château par le GR pendant l'été, des bancs y seront installés tout le long. Il a aussi indiqué qu'il reverait la coupure de l'éclairage public à une heure, afin de mieux l'adapter. Les procès verbaux des Conseil municipaux et leurs pièces jointes seront mis en ligne, pour une meilleure compréhension des administrés. Enfin, les marquages des places de stationnement et ceux des pistes cyclables seront refaient rapidement.Jean-Michel Marchand a ensuite donné la parole à son premier adjoint, Jackie Goulet, afin qu'il donne des informations sur les grandes lignes du programme d'animations qui sera mis en place jusqu'à la fin de l'année. Plusieurs mactches de la coupe du Monde seront diffusés sur des écrans géants dans différents endroits de la ville ; En plus des animations habituelles, un plateau pour la Fête de la Musique sera installé place de la République et ouvert de 23 heures à 2 heures du matin à plusieurs groupe de musique ; Pour la période de juillet et août, 25 à 30 concerts seront donnés dans plusieurs endroits de Saumur et deux à trois après-midi par semaine et chaque samedi, des animations de rue seront proposées en ville. Enfin, "En décembre, une partie très forte d'animations sera proposée de la fête de la rue Saint-Nicolas à à la fin décembre", a conclu le premier adjoint.Représentations de la Ville au CCASAprès chaque renouvellement du Conseil municipal, il est nécessaire de procéder à sa représentation au sein des divers établissements et organismes auxquels la ville adhère ou auprès desquels elle est appelée à siéger, selon les cas, conformément aux textes de référence ou aux statuts. Pour le Centre communal d'action sociale, Astrid Lelièvre, Béatrice Guillon, Christophe Cardet, Véronique Henri, Amandine Gazeau, Françoise Damas, Jackie Goulet et Marie-Hélène Lamour ont été désignés. Le maire est membre de droit.
Drainage de la nouvelle carrière Margot, place du Chardonnet
Dans le cadre de l’agrandissement du parking du Chardonnet ouvert à la fin de l'année dernière, la Ville et les Écoles militaires ont convenus de déplacer la carrière Margot située sur l'emprise du parking, les travaux étant pris en charge par la Ville. Il restait à ,la charge de l’État l'option du drainage, qui devait être décidé après l'étude des devis. Les Écoles militaires ont indiqué que cette option n'était pas retenue. En revanche, le Comité équestre de Saumur a proposé de financer en partie ces travaux au moyen d'un fond de concours de 16 000 €, en échange du droit d’utiliser cette nouvelle carrière gratuitement pour organiser des événements équestre. pour leur part, les Écoles militaires ont émis un avis favorable.
Hisser Saumur au rang de Capital du cheval
Un tel équipement permettra à Saumur de posséder une carrière équestre digne de son rang en cœur de ville, afin de réaffirmer la place de Saumur en tant que capitale de l’équitation, place qui lui est aujourd’hui disputée par des villes concurrentes comme Deauville, Chantilly ou bien Fontainebleau. Il permettra aussi de pouvoir illustrer l’inscription au patrimoine mondial immatériel de l’humanité de l’équitation française par des animations en cœur de ville et de faire bénéficier les commerçants du centre-ville des événements d’exception que Saumur organise. Avec une telle carrière, Saumur se dote d’un outil qui lui permet de rénover sa politique équestre, en faisant un véritable outil de revalorisation de son centre-ville.
Les travaux ont été achevé au début du mois. Ils s'élève a un montant total de 64 160 € TTC. la participation du Comité équestre couvre la réalisation du système de drainage à hauteur de 16 000 € sur un total de 21 660 € HT.
Suppression du passage à niveau "piéton" rue du Clos-Bonnet
Dans le cadre de la politique de sécurisation et de suppression des passages à niveau (PN), la ville de Saumur est interrogée par la SNCF sur la possiblité de supprimer le PN n°204 pour piétons, sur la ligne de Chartres à Bordeaux. Ce passage à niveau est situé en bout d’une voie sans issue rue du Clos Bonnet. Saumur Agglo sollicitée sur ce sujet, dans le cadre de sa compétence de gestion des zones d’activités économiques, confirme la possiblité de supprimer le passage compte tenu de la faible fréquentation, les salariés passant par la rue du Tunnel dotée de trottoirs et viennent en majorité du Boulevard Jean-Moulin. D’autre part, ce PN n’est pas référencé sur la liste des passages à niveau tranversant des voies ferrés circulées à plus de 40 km/h ou avec une accidentalité constatée.
Les élus ont approuvé la suppression du PN 204.
Acquisition d'un local commercial au Chemin-Vert
Dans le cadre d’une expertise juridique et foncière réalisée en mai 2013 concernant la restructuration du centre commercial du Chemin-Vert, l’Etablissement public national d’aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) a mis en exergue l’intérêt de revitaliser le centre commercial du Chemin Vert.
Alors que l’étude doit être approfondie dans le cadre du Projet de rénovation urbaine, la Ville a été sollicitée par Thierry Goyet et son épouse, qui ont mis en vente un local commercial avec les meubles existants de 78,60 m² rue du Docteur-Schweitzer. A l'issue des négociations, il a été conclut un accord pour une cession au prix de 32 000 €. Ces conditions ont reçu l’agrément de France Domaine.
Le Conseil municipal a approuvé cet achat.
Détermination de l'enveloppe et répartition des indemnités des élus
La Ville de Saumur est située dans la strate des communes de 20.000 à 49.999, dans celle de 3 500 à 9 999 pour les communes déléguées de Saint-Lambert-des-Levées, Saint-Hilaire-Saint-Florent et Bagneux, et dans celle de moins de 500 habitants pour Dampierre-Sur-Loire. L’indemnité attribuée au maire de la Ville de Saumur est établie sur la base de 90 % de l’indice brut 1015, aux maires délégués de Saint-Lambert des Levées, Saint-Hilaire Saint-Florent et Bagneux de 55 % de l’indice brut 1015 et de 17 % de l’indice brut pour Dampierre-Sur-Loire. L’indemnité servie aux adjoints est calculée selon le même indice de référence (1015 brut) et est de 33 %. En ce qui concerne les conseillers municipaux, la loi prévoit le versement d’une indemnité égale à 6 % de l’indice brut terminal 1015. A toutes ces indemnités de base, peut s’ajouter une majoration au maximum de 20 % dans le cas des des communes chefs lieux de département, ou bénéficiant de la Dotation de Solidarité Urbaine...
C’est en vertu de ces dispositions qu’il est proposé d’adopter une répartition utilisant 96,84 % de l’enveloppe générale maximale de 22 884,89 € entre les membres du Conseil municipal de la façon suivante :
- Maire : 2 726,42 € correspondant à 68 % de l’indice brut 1015
- Maires délégués de St-Lambert-des-Levées, Saint-Hilaire-Saint-Florent et Bagneux : 1 710,66 € correspondant à 45 % de l’indice brut 1015
- Maire délégué de Dampierre-Sur-Loire : 701,75 € correspondant à 17 % de l’indice brut 1015
- Adjoints au maire : 1 000,17 € correspondant à 31 % de l’indice brut 1015
- Conseillers délégués : 450,09 € correspondant à 12 % de l’indice brut 1015.
L’enveloppe et la répartition des indemnités de fonction des élus a été approuvée.
Subventions
| CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2014 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS | ||||
| Secteurs | Bénéficiaires | Objet | Montants attribués | |
| Affaires Générales | Association des anciens combattants - Fédération Maginot Saumur | Subvention de fonctionnement | 80,00 | |
| Relations internationales | Lycée Duplessis-Mornay | Séjours linguistiques à l'étranger : Toscane du 26 au 31 mai (Italie) et Cambridge du 18 au 24 mai (Angleterre) | 535,80 | |
| Relations internationales | Collège Delessert | Séjours linguistiques à l'étranger : Brighton du 16 au 21 mars (Angleterre) | 772,56 | |
| Sports | Saumur Attelage | Subvention exceptionnelle : Grand prix amateur d'attelage du 7 au 9 juin 2014 | 5 000,00 | |
| TOTAL DES ATTRIBUTIONS BUDGET PRINCIPAL | 6 388,36 | |||
| Affaires Générales | Association des anciens combattants - Fédération Maginot St Lambert des Levées | Rattachement avec la section saumuroise | -80,00 | |
| Affaires Générales | Association des Fils des Morts pour la France | Association dissoute | -50,00 | |
| Culture | Reveil Saumurois | Association en sommeil (dissolution en cours) | -270,00 | |
| TOTAL DES ATTRIBUTIONS ANNULEES | -400,00 | |||
| TOTAL GENERAL | 5 988,36 | |||